Déposée le 19 octobre 1994 par la société HENKEL KGaA Société allemande
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KID'SCRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est la société HENKEL KGaA Société allemande domicilié(e) Henkelstrasse 67,40191 DUSSELDORF,ALLEMAGNE (dossier no 2274001) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2274001) - 75017 - France.
La marque KID'SCRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HENKEL KGaA Société allemande - Henkelstrasse 67,40191 DUSSELDORF,ALLEMAGNE (dossier no 2274001) - Allemagne
SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2274001) - 75017 - France
Inscription le 15 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401389 - Publication au BOPI 2004-10-15
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2004 n°2274001 - Publication au BOPI 2004-10-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501534 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07
Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; colle lavable pour la papeterie et les travaux manuels; peinture à l'eau lavable à usage scolaire; confettis; étiquettes auto-collantes repositionnables; enveloppes; timbres et tampons encreurs lavables; pochoirs; tampons en mousse pour la papeterie permettant de poser et fixer des documents, crochets, agrafes, oeillets pour la papeterie et les travaux manuels; papier pour les travaux manuels; sacs pour le rangement de matériel et de travaux manuels (à usage scolaire). Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; perles d'ornement pour les travaux manuels; pompons; plumes d'ornement pour les travaux manuels; plumes (accessoires d'ornement). Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël; chapeaux de déguisement munis d'antennes flexibles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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